Conditions de ventes
Conditions générale de vente boutique Patrick-swiss.ch
Prix
Les prix de ce catalogue sont indiqués en francs suisses, montants nets, TVA comprise.
Disponibilité
Les créations sculpture, tableaux, artisanat sont unique. Pour les tirages photos, sont limité à 12 exemplaires.
Modalités de paiement
Méthodes de paiement : uniquement paiement BCV ou BCV Twint sur facture.
Livraison et transport
La livraison en Suisse sera effectué dans un délai de 8 à 10 jours environ par mes soin participation de votre part de 25 CHF est demandée une seule fois par commande. Livraison à l’étranger les tarifs postaux en vigueur s’applique selon les tarifs du transporteur.
Retour de marchandises
Aucun retour de marchandise sera accepter sauf s0il il a subi des dégât durant le transport .
Garantie légales
Vérifiez l’état des marchandises livrées sans attendre pour exclure des vices de matière et de fabrication manifestes, ainsi que des dommages dus au transport. Conformément à la loi, vous êtes obligé de nous signaler tout défaut ou anomalie affectant les marchandises livrées pour nous permettre d’y remédier.
Protection des données
Toutes les données à caractère personnel seront considérées comme confidentielles. Les informations nécessaires à la gestion de la commande feront l’objet d’un traitement informatique et peuvent être communiquées à des entreprises associées dans le cadre de la gestion de la commande.
Droit applicable et for juridique
Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal d'arrondissement Nyon Vaud